Mentions légales
Présentation du site
Pascal Goergen est propriétaire du site www.elancplus.be.
Rue du Lambais, 75 – 1390 Grez-Doiceau – Belgique
pgoergen@defi.eu – + 32 477 506 612
Numéro SIREN : néant
Numéro d’immatriculation au registre des entreprises : néant
Numéro de TVA intracommunautaire : néant
Pascal Goergen est également responsable de la publication et de l’administration du site.
Le site est hébergé par o2switch (www.o2switch.fr) dont le siège social est situé 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – FRANCE.
Création du site : Alain Fritsch – Création graphique
Conditions d’utilisation et services proposés
Ce site est accessible à tout type de visiteurs, il est cependant possible qu’une interruption pour maintenance du site web soit décidée par Pascal Goergen.
Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.
Propriétés intellectuelles
Les contenus de ce site sont la propriété exclusive de Pascal Goergen, toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Une éventuelle représentation totale ou partielle de ce site est soumise à l’autorisation préalable, écrite et expresse de Pascal Goergen.
Pascal Goergen n’est pas responsable des liens reliés à ce site et donc des informations communiquées sur les autres sites.
Limitation de responsabilité
Ce site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques,
interprétation des informations publiée et conséquences de leur utilisation.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Droit applicable et lois concernées
Soumis au droit français, le site web www.elancplus.be est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.
Données personnelles
Les informations recueillies par le formulaire de contact peuvent être enregistrées par le responsable de traitement pour le suivi de la demande.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant pgoergen@defi.eu.
Pour plus d’informations sur les cookies utilisés par ce site : Informations concernant l’utilisation des cookies.